Sehha.ma — Document légal
Mentions Légales
Dernière mise à jour : Mai 2025
1Éditeur
Le site Sehha.ma est édité par la société suivante :
Raison sociale : Sehha
Forme juridique : En cours de création
RC : En cours
IF : En cours
Patente : En cours
Siège social : En cours
Email : contact@sehha.ma
2Directeur de publication
Le directeur de publication du site Sehha.ma est M./Mme Monsieur Omar Bachar, en sa qualité de représentant légal de la société.
3Hébergement
Hébergement du site web :
Société : Vercel Inc.
Adresse : San Francisco, CA, États-Unis
Serveurs : Région Europe (Frankfurt, Allemagne)
Hébergement de la base de données :
Société : Supabase Inc.
Adresse : Dublin, Irlande
Vercel et Supabase sont certifiés SOC 2 Type II et ISO 27001 en matière de sécurité de l'information.
4Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site Sehha.ma — structure, design, textes, images, logos, code source — sont la propriété exclusive de la société éditrice et protégés par les lois marocaines relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, copie, distribution ou modification, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de la société.
5Liens hypertextes
Le site Sehha.ma peut contenir des liens vers des sites tiers. Sehha.ma décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et à leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
Tout lien vers Sehha.ma depuis un site tiers est autorisé à condition de ne pas induire une affiliation ou une approbation de Sehha.ma, et de ne pas nuire à son image.
6Droit applicable
Le présent site est soumis au droit marocain. En cas de litige, les tribunaux de Casablanca seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.
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